Environnement, eau et forêt

 

 

268_plaquette_ERC

Plaquette "Eviter, réduire, compenser"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 septembre 2017

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267_zonages_naturels_bis

Plaquette "Les différents zonages de protection de la nature"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 septembre 2017

> 20170913_plaquette_zonage_biodiv - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> 267_zonages_Annexe_1_communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> 267_zonages_ANNEXE 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

248_guide_eau

Guide "entretien des cours d'eau"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / 2016

> 248_guide_A4_2017_02_28_internet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,65 Mb

251_plaquette_propriétaire

Plaquette "La fiscalité sur la forêt privée"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / 2016

> 251_plaquette_finale_proprietaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

PAOT

Plaquette "le PAOT 2016-2018 et le bilan duPAOT 2013-2015"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / juin 2016

> 255_PAOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,18 Mb

247_fiscalités_forestières

Plaquette "Cession des biens forestiers : L'exonération des droits de mutation à titre gratuit"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / juin 2016

> 20160907_plaquette_finale_proprietaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

paot 2014

Bilan 2014 du plan d'action opérationnel territorialisé (PAOT) 2013-2015

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / janvier 2015

> Bilan PAOT 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,25 Mb

Environnement

2014 - l'environnement en France 2014 : les grandes tendances

Réalisation : MEDDE / septembre 2014

Lien vers le rapport complet interactif : site internet du MEDDE

> Rapport 2014 de l'environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,48 Mb

PAOT

Plaquette "L'eau, un patrimoine naturel commun à préserver pour le développement des territoires"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / novembre 2014

> Plaquette eau - PAOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

convention cadre

Plaquette "convention cadre 2013-2018 pour la reconquête de la qualité des eaux souterraines et l'interconnexion des réseaux d'eau potable"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / avril 2014

> convention cadre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

publicité

Plaquette "la réglementation pour l'affichage publicitaire"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / avril 2014

> Plaquette affichage publicitaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,31 Mb

Natura 2000

Plaquette "l'évaluation des incidences au titre de Natura 2000"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / novembre 2013

> Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

moulins

Plaquette "les moulins à eau : droits et devoirs des propriétaires et acquéreurs"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / septembre 2013  Réactualisation : juin 2016

> 250_2016_Plaquette_moulins-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

travaux rivière

Plaquette "vous avez un projet concernant un cours d'eau"

Réalisation : Aquascope / Agefim / DDTDirection Départemental des Territoires 28 / 2012

> Plaquette travaux en rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,03 Mb