Aménagement du territoire, construction et logement

 
266_controle_règles_construction

Plaquette "Contrôle Réglementaire de la Construction"

alisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / 2017

> 266_Controle_des_Regles_de_Construction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

265_Plaquette_DPU

Plaquette "Le Droit de Préemption Urbain (DPU)"

alisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / mai 2017

> 265_plaquette_DPU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

 

252_accessibilité

Plaquette "Accessibilité des personnes handicapées : Etat des lieux des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Le Schéma Directeur d'Accessibilité (SD'AP)"

alisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / juin 2016

> 20160627_Observatoire_Accessibilite_2016_les_Ad'Ap - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,97 Mb

CDPENAF

Plaquette de la "Commission départementale de Préservation des Espaces Natures, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / avril 2016

> CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

Atlas QPV

Atlas des Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / juin 2015

> Atlas QPV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,99 Mb

numérisation

Plaquette "la numérisation des documents d'urbanisme"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / août 2015

> Plaquette Eure-et-Loir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Plaquette nationale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

plu

Plaquette "votre commune dispose d'un PLU : il doit être grenellisé"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / janvier 2015

> Plaquette PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

POS

Plaquette "suppression des POS : quelle transition pour votre document actuel ?"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / janvier 2015

> Plaquette POSPlan d'occupation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

SCOT grenellisés ALUR

Plaquette "les SCOT grenellisés, intégrant les dispositions de la loi ALUR"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / mai 2014

> SCOT grenellisés ALUR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,28 Mb

PLU grenellisés ALUR

Plaquette "les PLU grenellisés, intégrant les dispositions de la loi ALUR"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / mai 2014

> PLUPlan local d'urbanisme grenellisés ALUR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

Plaquette PC

Plaquette "contenu d'une demande de permis de construire"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / juin 2013

> Plaquette contenu d'une demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Plaquette vulnérabilité énergétique

Plaquette "vulnérabilité énergétique des ménages en Eure-et-loir"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / juin 2013

> Plaquette vulnérabilité énergétique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Aires urbaines

Le nouveau zonage des Aires Urbaines 2010 en Eure-et-Loir

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / mars 2012

> Etude complète - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,53 Mb

> Plaquette aires urbaines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,85 Mb

Lettre construction neuve

Lettres trimestrielles de la construction neuve de logements en Eure-et-Loir

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28

> 3ème trimestre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> 2ème trimestre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> 1er trimestre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

SCDA_2014

Plaquette "bilan 2014 de la sous-commission départementale d'accessibilité"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / mars 2015

> Bilan_SCDA_2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

accessibilité

Plaquette "situation de la démarche d'accessibilité en Eure-et-Loir au 31 décembre 2011"

Réalisation : DDTDirection Départemental des Territoires 28 / décembre 2012

> accessibilité au 31 décembre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,14 Mb