Recueil des actes administratifs 2018

Mars

 
01/03/2018 DDFIP

une délégation de signature, déposée par le Comptable public, Pascal PAVY, Responsable de la Trésorerie de Maintenon

> DDFiP28-PP-02-01-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

02/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

décision donnant subdélégation de signature aux agents de la direction départementale des territoires d'Eure-et-Loir dans le domaine des compétences générales

> subdcomp gles 01 fév 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,36 Mb

02/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

Subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué

> subd ordo 01 mars 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

02/03/2018 DDFIP

délégation de signature, déposée par le Chef de service comptable Martine AMALOU, Responsable du Service des Impôts des Entreprises de Dreux

> DDFiP28-MA-03-01-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

05/03/2018 DRLP

'arrêté inter-préfectoral portant modification du périmètre et des statuts du syndicat d'adduction d'eau de la Paquetterie (préfecture de l'Eure)

> SAE Paquetterie fev 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

05/03/2018 UD Direcct

Décision  du 1er Mars 2018 portant subdélégation de signature de Monsieur Patrick MARCHAND

> 2018 03 01 Subdélégation PM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

07/03/2018 SP Dreux

Arrêtés concernant des habilitations dans le domaine funéraire

> habilitations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

07/03/2018 DRCL

circulaire préfectorale n°DRCL-BLE-CP201866-0001 du 7 mars 2018 relative à l'indice de référence applicable pour le calcul des indemnités de fonction de mandat locaux en 2018

> RAA28 CP Indem fonct 07032018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

08/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté de nomination des membres de la CCPDBR

> AR_composition_CCPDBR_signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

08/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté préfectoral définissant les secteurs de présence avérée de la loutre dans le département d'Eure-et-Loir

> arrete loutre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

08/03/2018 CH Henri Ey Bonneval

Centre hospitalier Henri Ey de Bonneval - Délégation de signature

> Délégation de signature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

09/03/2018 CCA

Arrêtés de délégation de signature

> OSD SG arrivée Mme GILLOT 9-03-18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Délég signat Mme GILLOT - DRHM 9-03-18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

09/03/2018 DC

Centre de Détention de Chateaudun -délégation de signature

> 20180309111739387 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

12/03/2018 DDFIP

délégation de signature, déposée par la Comptable publique, Anne LUZEAUX, Responsable du Service des Impôts des Particuliers et des Entreprises de Châteaudun

> DDFiP28-AL-03-02-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

12/03/2018 DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement

Décision d'approbation concernant le raccordement interne du parc éolien de Luplanté, La bourdinière-st-loup, Ermenonville-la-grande

> 1803 appro - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

13/03/2018 DDFIP

arrêté de subdélégation de signature de M. MORDACQ à ses collaborateurs pour le département d'Eure-et-Loir

> Successions-vacantes-DPT28_2018-03-12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

13/03/2018 DDFIP

délégation de signature, déposée par la Comptable publique, Anne LUZEAUX, Responsable du Service des Impôts des Entreprises de Châteaudun

> DDFiP28-AL-03-03-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

14/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

Décision donnant subdélégation de signature aux agents de la DDTDirection Départemental des Territoires d'Eure-et-Loir dans le domaine des compétences générales

> subd comp gles 01 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,24 Mb

14/03/2018 DDFIP

 délégation de signature, déposée par le Comptable public, Christian VALERIAUD, Responsable de la Trésorerie de Chartres Métropole, sous le n° DDFiP28-CV-03-04-2018.

> DDFiP28-CV-03-04-2018-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

15/03/2018

Préfecture

Service des Sécurités Polices administratives

Vidéoprotection

Etablissement "tabac auberge des 3 épis" à Maillebois, 1, rue du Docteur Paul Armand Delille

> Tabac des 3 Epis - Mailelbois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Etablissement "SAS PN Drive Mac Donald's" à Dreux, 8, rue Georges Besse

> Mac Donald - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Etablissement "Sarl Jollivet/Bijouterie Léocadie" à Châteauneuf-en-Thymerais, 7, rue Jean Moulin

> sarl Jollivet - Chateauneuf en Thymerais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Etablissement "SAS Dobus/pizza hot"à Dreux, 5, place d'Italie

> Sas Dobus pizza hot - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Etablissement "Total Marketing et services à Vert-en-Drouais - NF78189 rel. bois de vert RN 12 côté nord

> Total Marketing et Services - Vert en Drouais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Etablissement "Nogues (bar-tabac) à Vert-en-Drouais, 43, rue Charles Waddington

> Nogues - Vert en Drouais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Etablissement "pièces autos discount 28" à Saint-Rémy-sur-Avre, 2 ter, rue Ernest Renan

> Pièces autos discount 28 - St Rémy sur Avre-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

15/03/2018 DRCL

arrêté préfectoral portant modification des statuts du Syndicat intercommunal des salles polyvalentes Argenvilliers-Beaumont (SISPAB) (retrait de la salle Emmeline de la commune de Beaumont-les-Autels

> arr modif SISPAB 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

15/03/2018 SDS

commission vidéoprotection du 20 février 2018

> Sarl Image à l'appui-cinéma REX - N. le Rotrou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> snc Luray - Luray - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Magasin Feuillette - Lucé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Sarl LMC Garnier - La mie caline - N. le Rotrou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Espace Berteaux - Vernouillet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

16/03/2018 DRCL

Arrêté inter préfectoral constatant les effets des modifications de périmètre de la communauté d'agglomération du Pays de Dreux et les effets de la prise de compétence obligatoire GEMAPI sur les syndicats intercommunaux et mixtes existants

> arr CAPD effets ext et GEMAPI 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

16/03/2018 SDS

Commission vidéoprotection du 20 février 2018

> Armand Thiery - Chartres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Carrément Fleurs - Chartres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Leroy Merlin - Chartres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Commune d'Epernon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Bijouterie Leocadie - Courville sur Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Magasin Brico Dépot - Luisant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Pharmacie Taurelle - Auneau Bleury St Symphorien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Collège H. Boucher - Chartres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

16/03/2018 CH de Châteaudun

Décisions de délégation de signature

> Composition directoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> ordonnateur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> signature rh - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> signature admin garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

16/03/2018 SDS

Commission vidéoprotection du 20 février 2018

> Selas Dr Perrier - Potapov - Le Coudray - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Le Peigne de Poche - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> G.C.D.S. bar tabac - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Cabinet dentaire Tourydent - Toury - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> BDL Décor - Lucé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Bar du Paty - Nogent le Rotrou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Bar des Sports - Janville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

16/03/2018 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

Arrêté du 16/03/2018  modifiant la composition nominative du conseil de famille des pupilles de l’État

> Arrêté du 16-03-2018 modifiant la composition nominative du conseil de famille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

19/03/2018 DRCL

Arrêté portant modification des statuts du Syndicat mixte de production d'eau potable de la région de La Loupe (SIPEPREL) (adhésion du SIVOM de Belhomert-St Maurice St Germain pour la compétence "production d'eau potable")

> arr modif 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

20/03/2018 DRCL

arrêté préfectoral portant modification du périmètre et des statuts du syndicat du Pays Dunois suite au retrait des communes de Meslay-le-Vidame et de Vitray-en-Beauce et à l'adhésion de la commune nouvelle de Dangeau

> arr modif mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

20/03/2018 SDS

commission départementale de vidéoprotection du 20 février 2018

> BPVF Auneau Bleury St Symphorien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> BPVF Prométhée Chartres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Société Générale - Epernon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Le Drakkar - Garnay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> JM SHOP - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Garage Sami - Allainville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Crédit Mutuel Cic Services - Senonches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Boulangerie Mélissa - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Mosquée de Vernouillet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Asma (bar tabac) - Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

20/03/2018 UD DIrecct

récépissés de déclaration d’activité au titre du service à la personne

> JOUANNEAU BAPTISTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> BROUARD MURIEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

20/03/2018 CH Nogent le Rotrou

> delegation signature pharmacie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

20/03/2018 CCA

arrêté de délégation de signature de M. ELBEZ en matière d'ordonnancement secondaire

> II Délég sig OSD M ELBEZ arrivée Mme GILLOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

21/03/2018 DDFIP

délégation de signature, déposée par la Comptable publique, Claire VARACHE, Responsable de la Trésorerie de La Loupe

> DDFiP28-CV-03-05-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

22/03/2018 C.H. de La Loupe

Délégations de signature

> DECISION 2018-05 SERVICE ECONOMIQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

> DECISION 2018-04 DRH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> DECISION 2018-03 PHARMACIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> DECISION 2018-01 ORDONNATEUR SECONDAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

23/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

arrêté concernant l' association foncière de HAVELU

> 20180322arrête_renouv_HAVELU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

23/03/2018 SDS

Arrêté portant autorisation de surveillance sur la voie publique à l'occasion de dépollution pyrotechnique à Chartres du 22 mars à 4 avril 2018

> Arrete depollution - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

23/03/2018 ARSAgence Régionale de Santé

Arrêté portant réquisition d’un médecin libéral pour assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins sur le secteur de Châteaudun, les 14 et 15 avril 2018

> 20180322-Réquisition_Dr SEGU_14et15-04-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

23/03/2018 DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Arrêté d’approbation d’ouvrage électrique concernant la Centrale Eolienne LES EGROUETTES

> CELEG-LEE-Arrêté Article R323-40-20180323 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

26/03/2018 CCPI

Arrêté fixant la composition de la Commission Départementale de l'Emploi et de l'Insertion ainsi que la composition de ses formations spécialisées

> Arrêté CDEI-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

26/03/2018 CCA

arrêté portant organisation des services de la Préfecture

> arrete services v def-signe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

27/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

arrêté d'abrogation de l'arrêté réglementant la destruction des chardons des champs dans le département d'Eure et Loir

> arrete_chardons_28_abroge - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

28/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

> DDTDirection Départemental des Territoires-SGREB-GEMAPRIN 2018-02-5_arrete_abrogation_droit_eau_moulin_thivars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

28/03/2018 DDTDirection Départemental des Territoires

> DDTDirection Départemental des Territoires-SGREB-GEMAPRIN 2018-02-4_arrete_abrogation_droit_eau_monthory_et_nouvet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

29/03/2018 DRCL

arrêté préfectoral portant retrait de la commune de Houx et ajout d'une compétence au sein des statuts du syndicat des eaux de Houx-Yermenonville-Armenonville et Gas (retrait de la commune de Houx et ajout d'une compétence)

> arr modif mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

29/03/2018 CCA

> sup regie recettes-csp CHARTRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

29/03/2018 CCA

> sup regie recettes-csp DREUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb