Recueil des actes administratifs 2015

Août

 
03/08/2015 DDTDirection Départemental des Territoires

Délibération du Comité d’orientation de l’Organisation Unique Irrigation Beauce 28

> deliberation_chambre_agriculture _2014_2015 _06072015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures -

> AR_EARLdeMARCHEFROY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_BURGUET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_PELARD_charles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_LEFEBVRE_COLAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_BONNEAU_francoise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

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Contrôle des structures

> AR_HULLOT_AGRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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Contrôle des structures

> AR_GERNEZ_nicolas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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Contrôle des structures

> AR_GAECdesTROIS_SAPINS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_EARLduCHENE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_EARLdesDAUFFRAIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_DUBOISwilfried - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_EARLdesVERGERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_BOURCIERgerard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_SCEAdeSTlubin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_modif_PETITxavier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DTT

Contrôle des structures

> ARMODIF_DURANDYannick - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_SCEAdesQUATRESCHEMISN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_POISSON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_EARLdeSENARMONT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

03/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Contrôle des structures

> AR_EARL_BERTHAU_F - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

04/08 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

arrêté portant sur la surveillance des activités aquatiques de baignade et de natation - M. Combelle

> arrêtéE6104082015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

04/08 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

> Composition de la commission de sélection d'appel à projet social - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

04/08 DRLP/BER

> DUP - bassin de rétention Gallardon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

04/08 UT Direccte

Sas "MESERVICES MAISON ENFANTS SENIORS HOMESERVICES"

> O2 DREUX MESH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

04/08 UT Direccte

Sas "MESERVICES MAISON ENFANTS SENIORS HOMESERVICES"

> O2 DREUX MESH 31 JUILLET 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

05/08 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

> Subdélégation générale DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations RAA 03 08 15 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

06/08 DRCL/BICCL

> SYNDIVAL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

07/08 ARSAgence Régionale de Santé

> Arrêté intérim EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CLOYES SUR LE LOIR - Mme HERBE SAIDJI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

07/08 DMMS

> Arrêté de suppléance de Mme Franceline FORTERRE-CHAPARD par M. Frédéric CLOWEZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

07/08 DMMS

> Arrêté de délégation de signature de M. Frédéric CLOWEZ cr hargé de l'intérim des fonctions sspref chdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

07/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> arrete_ddt_sgreb_bers_2015_08_2_du_7 aout_2015_avec_annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

10/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Chartres-Métropole

> AP_DDT_SERBAT_BBAQC_15-07-30_PEB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

11/08 DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

> arrêté de nomination médailles JSEA juillet 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

12/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter -

> AR_BRIANCON_philippe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

12/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_VERY_matthieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

12/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_SCEAdomaineptesTours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

12/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_HABERT_florian - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

12/08 DMMS

Répartition des sièges au sein de la commission locale d'action sociale

> Préf-DMMS-BRHASF 15-08-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

14/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Retrait d'agrément "Centre de formation Blanchard"

> RETRAIT D'AGREMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

14/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Agrément "Centre de formation Blanchard"

> AGREMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

14/08 DMMS

> Arrêté de délégation E BAFFOUR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

14/08 DMMS

> arrêté de délégation F FORTERRE CHAPARD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

14/08 DRCL/BICCL

> SIRP SOUANCE TRIZAY VICHERES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

14/08 ARSAgence Régionale de Santé

> Arrete N 2015-DT28-INTERIM-0003 (Senonches) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

14/08 ARSAgence Régionale de Santé

> Arrete N 2015-DT28-INTERIM-0002 bis (Cloyes) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

14/08 Cabinet

> Acte de courage et de dévouement - M. Prévost - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

17/08 DRCL/BICCL

Arrêté portant adhésion de la Communauté d'Agglomération Territoires au Syndicat Intercommunal d'Evacuation et d'Elimination des Déchets de l'Ouest Yvelines

> AIP SIEED - Août 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

 

18/08 UT Direcct

Récépissé de déclaration au titre du service à la personne

> PREZEAU CHRISTOPHE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

20/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> RETRAIT AUTORISATION ENSEIGNER - M. MARC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

20/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> RETRAIT AGREMENT - ACF SECURITE ROUTIERE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

20/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> RETRAIT AGREMENT - EDIFICE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

20/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> MODIFICATION AGREMENT - SECUROUTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

20/08 DMMS

> arrêté de délégation de signature M. Frédéric CLOWEZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

20/08 DMMS

> Arrêté de délégation de signature de Mme PUIG CHEVRIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

20/08 DRLP/BER

> Homologation du circuit de motocross de Chartainvilliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

21/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> RETRAIT AGREMENT - 4 PONTS DE + - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

21/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> RETRAIT AGREMENT - Allo Permis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

24/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_HOUDY_brigitte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

24/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_LEGOUPILedouard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

24/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_GEFFROY_dorothee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

24/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_MALEPART_pascale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

24/08 DDTDirection Départemental des Territoires

Arrêté d'autorisation d'exploiter

> AR_PICHARD_rodolphe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

24/08 DRLP/BER

> Parc éolien de la Madeleine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

24/08 DRLP/BER

> Parc éolien de Francourville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

25/08 DRCL/BICCL

Modification des statuts de la communauté de communes du Pays de Combray

> arr modif CC PAYS Combray - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

25/08 DRCL/BICCL

Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays Courvillois (TAPS)

> Arr modif TAPS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

25/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> arrete_ddt_sgreb_bers_2015_08_03_du_24_aout_2015_avec_annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

25/08 Cabinet

Acte de courage et de dévouement

> Eric DELPECHE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

25/08 DRLP/BCIE

Centre de détention de Châteaudun - délégation de signatures

> 223 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

25/08 DRLP/BCIE

Centre de détention de Châteaudun - délégation de signature

> 224 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

25/08 DRLP/BCIE

Centre de détention de Châteaudun -  délégation de signature

> 226 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

25/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> DDT28 - Subdélégations de signatures - compétence d'ordonnateur secondaire délégué - effet à cpter du septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

25/08 DDTDirection Départemental des Territoires

> DDT28 - Subdélégations de signatures - compétences fonctionnelles générales - effet à cpter du septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

26/08 DRLP/BER

Emplacement des bureaux de vote de la commune de Sours

> 20150826155130888 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

27/08 DRLP/BCIE

 Hôpitaux de Chartres (délégation de signature à Monsieur Olivier THIRANT).

> Décision de délégation de M. THIRANT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

     
28/08 ARSAgence Régionale de Santé

- Arrêté N° 2015-DT28-OSMS-CUMP-0001 portant désignation du psychiatre référent départemental et du psychiatre référent départemental adjoint pour l'urgence médico-psychologique dans le département d'Eure-et-Loir,

> Arrete 2015-DT28-OSMS-CUMP-0001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 - Arrêté N° 2015-DT28-OSMS-CUMP-0002 portant désignation des membres de la cellule d'urgence médico-psychologique du département d'Eure-et-Loir,

> Arrete 2015-DT28-OSMS-CUMP-0002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

28/08 DMMS

Arrêtés de délégation de signature

> DRLP 27-08-15 arrivée AG GUERIN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> DRCL 27-08-15 arrivée V. BARSEGHIAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

   

Agréments ou autorisations délivrées par le CNAPSConseil national des activités privées de sécurité (conseil national des activités privées de sécurité)

> M. Blanchard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> M. Diaf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> M. Jesowsky - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> M. Ribilotta (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> M. Ribilotta - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> M. Saulay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> M. Soufal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Mme Henry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> SD Sécurité privée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> SAS PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> SARLSociété à responsabilité limitée SNED - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> SARLSociété à responsabilité limitée CEDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> New Associates - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> CORA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Guardianova - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> H2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

31/08 DFIP offre de recrutement d'un poste PACTE

> Fiche Déclaration offres de recrutement-27-08-2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> JOJournal officiel AVIS AAFP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb