Arrêtés Préfectoraux Complémentaires

 

SAS PIGEON GRANULATS CENTRE ILE DE France – extrait de l’arrêté complémentaire du 28 avril 2014 portant autorisation du changement d’exploitant pour la carrière de HANCHES lieux-dits « le Bois d’Auvilliers » et « Les Champs Blancs » :

SAS PIGEON GRANULATS CENTRE ILE DE France – extrait de l’arrêté complémentaire du 28 avril 2014 portant autorisation du changement d’exploitant pour la carrière d’ORMOY, lieux-dits « L’Epine Perce Bois » et « Les Coqs » :

AS PIGEON GRANULATS CENTRE ILE DE France – extrait de l’arrêté complémentaire du 28 avril 2014 portant autorisation du changement d’exploitant pour la carrière de MARGON, lieu-dit « La Borde » :

AS PIGEON GRANULATS CENTRE ILE DE France – extrait de l’arrêté complémentaire du 28 avril 2014 portant autorisation du changement d’exploitant pour la carrière de MONTLANDON, lieudit « La Butte de Montlandon » :

- extrait de l'arrêté préfectoral complémentaire prescrivant la poursuite de la surveillance de la qualité des eaux souterraines sur les parcelles section ZI N° 4,5 pour partie et 6 pour partie au droit de l'ancienne carrière exploitée par la Société MET TP située sur le territoire de la commune de FONTAINE-LA-GUYON

> extrait arrêté MET TP à Fontaine la Guyon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

- extrait de l'arrêté préfectoral complémentaire relatif à la modification du montant des garanties financières et du plan de phasage de la carrière exploitée par la SAS SIBELCO FRANCE sur le territoire des communes de HANCHES et MAINTENON

> extrait arrêté SIBELCO à Hanches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- extrait de l'arrêté préfectoral complémentaire modifiant la liste des matériaux inertes acceptables pour la remise en état de la carrière et augmentant la consommation d'eau de forage exploitée par la Société SMB, située sur le territoire de la commune de PRASVILLE

> extrait arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

- Arrêté modifiant les conditions de la surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit de la carrière exploitée par la Société MEAC située sur le territoire de la commune de VOVES.

> extrait arrêté MEAC à Voves - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

- Arrêté préfectoral complémentaire modifiant les conditions de la surveillance de la qualité des eaux souterraines de la carrière exploitée par la Société PIGEON GRANULATS située sur le territoire de la commune de HANCHES aux lieu-dits "Le Bois d'Auvilliers" et "Les Champs Blancs"

> extrait arrêté - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

arrêté préfectoral complémentaire-prolongeant la durée d’autorisation de la carrière exploitée par la société CEMEX GRANULATS située sur le territoire de la Commune de Beauvilliers

> arrété signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb