Elections à la Chambre de métiers et de l'artisanat

 

> Elections des membres de la Chambre de métiers et de l'artisanat - consultation de la liste électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Déclaration individuelle de candidature - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Déclaration collective de candidature - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Nomenclature activités - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Mandat pour dépôt de candidature - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Arrêté fixant les modalités de dépôt des candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> arrêté dates de remise documents de propagande élections CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté portant constitution de la COE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté préf arrêtant la liste électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté de tarifs CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> arrêté modifiant l'arrêté de tarifs remb propapande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> candidats à la CRMA et à la CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Liste des élus CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Révision des listes

Aide-mémoire à l'usage des délégués de l'administration au sein des commissions administratives chargées de réviser les listes électorales et les listes électorales complémentaires.

> Aide mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb


Bureaux de vote

> adresses des bureaux de vote - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Adresses des emplacements des panneaux d'affichage - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb


Sectionnement électoral

> arrêté portant renouvellement du sectionnement électoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Suppression de la commune associée de Mervilliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb